La rosace - La rosace de - La rosace du - La rosace d'
Présentation de la marque La rosace - La rosace de - La rosace du - La rosace d'
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par monsieur Emmanuel PILLAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La rosace - La rosace de - La rosace du - La rosace d' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La rosace - La rosace de - La rosace du - La rosace d' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La rosace - La rosace de - La rosace du - La rosace d' arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.
Emmanuel PILLAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01